1) Tout client ayant commandé un objet réalisé par impression 3D ou tout autre procédé auprès de la société XPrint3D est seul responsable de l'utilisation qu'il effectue de cet objet, ou des conséquences de sa revente à des tiers. Cela implique notamment que le client est seul responsable des dommages qu'il aurait pu causer à des tiers ou à lui-même suite à l'utilisation de cet objet et qu'il décharge XPrint3D de toute responsabilité civile.
2) Le payement par le client vaut acceptation des présentes CGV.
3) Au cas où l'objet commandé par le client serait perdu en cours de transport, XPrint3D s'engage après présentation des preuves à rembourser au client le prix de l'objet commandé dans un délai de 3 mois.
4) Au cas où l'objet commandé par le client parviendrait au client détérioré ou ne satisfaisant pas les attentes du client de façon manifeste (exemple: erreur de matériau, de couleur, de taille, de forme par rapport à des instructions précises fournies), le client s'engage à retourner l'objet à XPrint3D à l'aide du transporteur désigné par elle et XPrint 3D s'engage à rembourser le client du montant de la commande et des frais de port et de retour.
5) Certaines commandes peuvent poser problème en raison de leur volume (correspondant à un temps d'impression prohibitif), de leur forme si elle correspond à un objet manifestement dangereux ou difficile à usiner, de la précision des cotes, ou d'autres raisons. Dans ce cas XPrint3D se réserve le droit de contacter le client pour préciser ou modifier la commande. En cas de refus par le client, celui-ci se voit remboursé au plus vite et la commande annulée.
6) Excepté l'alinéa 5) précédent, au cas où XPrint3D serait dans l'impossibilité de réaliser la commande du client dans un temps raisonnable, le client préalablement contacté par XPrint3D peut choisir soit d'annuler sa commande et d'être remboursé, soit d'être livré avec un délai long (supérieur à 3 semaines) en bénéficiant d'une remise de 10% TTC.
7) Tout litige non résolu à l'amiable sera porté devant le Tribunal de Commerce de Besançon.